cONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.Définitions
Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes :
– Les termes « Le Client », « vous », « votre » visent le client qui commande des produits C’comme à la maison,
– Les termes « C’ comme à la maison », « Nous », « Notre » visent la société C’ comme à la maison ; – Le terme « Les Produits » vise les produits proposés et fournis par C’comme à la maison au Client,
– Le terme « Le Site Internet » vise le site Internet https://ccommealamaison.fr.
Aussi, le Client est invité à consulter régulièrement les conditions générales de vente afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.
Ces conditions s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet https://ccommealamaison.fr, par mail et par téléphone.
2. Prix
Tous nos prix sont en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits.
Le prix de la livraison peut s’y rajouter selon le lieu de la livraison.
3. Commande
Les produits présentés sont susceptibles de modifications selon les approvisionnements au quotidien.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des Produits disponibles à la vente.
Pour tout rajout vous devrez passer une nouvelle commande.
Jusqu’à la validation de votre commande, celle-ci peut être modifiée ou annulée directement sur le site. Une fois votre commande validée, si vous souhaitez annuler, modifier votre commande, veuillez contacter directement le 06 45 96 64 94.
Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. Les prix des Produits commandés sur le Site Internet et la date de la commande en question font foi.
Pour les commandes par email ou par téléphone, une confirmation devra vous être envoyée dans la journée pour être valides.
Pour les commandes en ligne, une confirmation automatique vous est envoyée immédiatement ou après commande. À défaut, merci de nous contacter au 06 45 96 64 94.
Toute commande de boisson alcoolisée doit être accompagnée d’une commande de repas.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, les boissons alcoolisées sont à consommer avec modération. La vente de boissons alcoolisées est strictement interdite aux mineurs.
L’absence totale d’allergènes dans nos aliments n’est pas garantie.
C’ comme à la maison se réserve le droit d’annuler une commande s’il apparaît raisonnablement que la commande est fictive, si le client ne se manifeste pas pour confirmer sa demande et si le numéro de téléphone est erroné..
4. Paiement
Sauf convention particulière écrite entre les parties, l’ensemble de nos prestations sera facturé et réglé comptant le jour de la livraison.
Le règlement des achats s’effectue par chèque (sur présentation d’une pièce d’identité) ou en espèces,
Le Client devra régler ses achats au moment de la livraison par chèque (sur présentation d’une pièce d’identité) ou en espèces, le client doit s’assurer que son compte est approvisionné pour l’encaissement de son chèque pour ne pas s’exposer à des poursuites.
5. Livraison
Le créneau horaire de livraisons sera déterminé lors de la commande avec le client en respectant le délai de préparation des plats faits maison.
C’comme à la maison s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site Internet ou part téléphone uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. À défaut de disponibilité du Produit, nous nous engageons à en informer le Client. Nous pourrons proposer au Client un produit de substitution.
Commande le jour même possible en fonction de l’activité : veillez à anticiper votre commande, tous nos plats sont préparés à la commande. Afin de pouvoir garantir un horaire de livraison, nous vous recommandons de commander la veille.
La livraison de la commande interviendra à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.
Le Client consent à accepter la livraison des Produits selon le délai et le lieu de livraison convenus.
C’ comme à la maison livrera la commande à l’entrée principale de l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Toute livraison portée jusqu’à l’intérieur de l’adresse de livraison, le sera uniquement si le livreur et vous en êtes d’accord.
C’ comme à la maison se réserve le droit de refuser une livraison au coin d’une rue ou en bas d’un immeuble.
Le transfert des risques de au Client interviendra à la livraison des Produits.
6. Confidentialité
– Données personnelles –
Nous mettons en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. C’ comme à la maison se réserve le droit de collecter des données personnelles.
Les données clients sont utilisées uniquement dans le cadre d’une correspondance avec le client, pour répondre aux demandes des utilisateurs du Site, pour satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et informer les utilisateurs des dernières nouveautés ou des nouveaux services sur le Site Internet. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, et de rectification des données le concernant directement en adressant un e-mail à contact@ccommealamaison.fr.